Informations légales
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Éditeur du site
- Dénomination
- BUSATI LUCAS, exerçant sous le nom commercial BUSATI PAYSAGISTE
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
- Responsable de la publication
- Lucas Busati
- Adresse
- 11 B Grand Rue, 76330 Norville
- Téléphone
- 06 25 98 62 22
- l.busati@icloud.com
- SIREN
- 104 967 054
- SIRET (siège)
- 104 967 054 00016
- Code APE / NAF
- 81.30Z (Services d'aménagement paysager)
- TVA intracommunautaire
- TVA non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
Assurance professionnelle
L'entreprise est couverte par une assurance responsabilité civile professionnelle. Assureur : Matmut, valable pour ses activités d'aménagement et d'entretien d'espaces verts en Seine-Maritime et alentours.
Hébergement
Ce site est hébergé par Ionos, dont le siège social et les coordonnées figurent sur le site de l'hébergeur concerné.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments de ce site (textes, logo, photographies, mise en page) est la propriété de BUSATI PAYSAGISTE, sauf mention contraire. Toute reproduction ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
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